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FND

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FND

1) Prise en charge des compétitions individuelles

Compétitions	Prise en charge
1ère division masculins et féminins Cadets masculins et féminins Juniors masculins et féminins	Tous les combattants de la ligue ayant réellement participé (vérification des tableaux de championnat) + 2 accompagnateurs par ligue (1 pour les masculins et 1 pour les féminines) Pars de prise en charge pour les hors-quotas
Jujitsu masculins et féminins	Uniquement le podium (4 combattants) et 1 accompagnateur
Coupe de France Minimes	Tous les combattants de la ligue ayant réellement participé (vérification des tableaux de championnat) + 2 accompagnateurs par ligue (1 pour les masculins et 1 pour les féminines)

Compétitions par équipes

Compétitions	Prise en charge
1ère division masculins 1ère division féminines	Un maximum de 5 combattants et 1 accompagnateur par équipe Pas de prise en charge pour hors-quotas
Juniors  Cadets	Un maximum de 5 combattants et 1 accompagnateur par équipe Pas de prise en charge pour les hors-quotas

Pas de prise en charge

• Coupe nationale Ne Waza Judo Jujitsu dit brésilien
• Coupe de France et Championnat de France 2^ème division seniors
• Coupe de France et Critérium Cadets
• Championnat de France 2^ème division par équipes de clubs

2) Flux

• La fédération paie le FND à la ligue qui reverse ce fonds de déplacement ou organise un transport collectif.
• Si un transport collectif est organisé, les factures servent de justificatifs.
• Dans le cas où le FND est reversé, chaque ligue a la procédure et le mode de remboursement qu’elle désire (directement aux clubs, aux athlètes sur demande…).
• La fédération possède les justificatifs nécessaires : tableau de présence, feuilles d’émargements…à partir desquels sont effectués les calculs de remboursement.

Méthode de calcul

FNDA :

Base de calcul

• Distance kilométrique entre lieu central de la ligue et lieu de l'événement statutaire

Tarifs

• Remboursement du km : 0,20 €

FND :

Base de calcul

• Distance kilométrique entre lieu central de la ligue et lieu de compétition

Tarifs

• Remboursement du km : 0,08 €
• Forfait unitaire repas : 10,67 €
• Forfait unitaire hébergement : 17,53 €

Calcul

Les montants sont calculés en fonction de "fourchettes" de distances, comme indiqué dans le tableau ci-dessous :

Rayon	Repas	Hébergement	Voyage
de 0 à 49 Km	1	0	1
de 50 à 399 Km	2	1	1
de 400 à 795 Km	3	1	1
plus de 795 Km	4	2	1

Exemple

Pour une distance de 420 km entre le lieu central de la ligue et le lieu de compétition, le montant par personne sera de :
= (420 X 2 X 0,08) + 3 X 10,67 + 1 X 17,53
= 116,74 €
Soit : le remboursement du km + 3 repas + 1 hébergement

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